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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BODARD Construction Modulaire
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BATIX CE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATIX CE
BODARD Construction Modulaire, SA

Numéro de dépôt :
3856520
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BATIX CE de BODARD Construction Modulaire

Présentation de la marque BATIX CE

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BODARD Construction Modulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIX CE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BODARD Construction Modulaire domicilié(e) ZA Sud, BP 24 - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 161 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BODARD Construction Modulaire domicilié(e) ZA Sud, BP 24 - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BODARD Construction Modulaire a également déposé les autres marques suivantes : BODARD Modulaire , MULTI CE , DKlé , BODARD Construction , BODARD Construction Modulaire , BATISO CE , BODARD , AZUR CE


BODARD Construction Modulaire, SA - ZA Sud, BP 24 - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France - SIREN 301161659


BODARD Construction Modulaire - ZA Sud, BP 24 - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet total n°576439 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.